Le site internet « AGRI MOTOCULTURE BLAMONTOISE » accessible à l’adresse https://agrimotoculture-blamontoise.com est édité par :

AGRI MOTOCULTURE BLAMONTOISE

Adresse : LIEU DIT HAUT DE TRAITS 54450 FREMONVILLE 

Email [email protected]

Téléphone : +33 3 74 47 07 71

Numéros d’identification
Numéro SIREN524584034
Numéro SIRET (siège)52458403400010
Numéro TVA IntracommunautaireFR58524584034
Numéro RCSNancy B 524 584 034

L’ensemble des éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de AGRI MOTOCULTURE BLAMONTOISE.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AGRI MOTOCULTURE BLAMONTOISE.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par AGRI MOTOCULTURE BLAMONTOISE ou éventuellement par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

Les utilisateurs du site sont invités à contacter AGRI MOTOCULTURE BLAMONTOISE en cas d’erreur ou d’omission constatée sur le site, ou pour toute suggestion, remarque ou demande.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en écrivant à l’adresse suivante : AGRI MOTOCULTURE BLAMONTOISE, LIEU DIT HAUT DE TRAITS 54450 FREMONVILLE, FRANCE.

Les éventuels litiges concernant l’utilisation du site « AGRI MOTOCULTURE BLAMONTOISE » sont soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.